Vous le savez déjà, Samsung a perdu son procès vendredi dernier contre Apple. Néanmoins, l’examen du jugement rendu comporterait de erreurs permettant à Samsung d’obtenir l’annulation du jugement. Explications.

Nous étions étonnés que le jury puisse prendre autant de décisions aussi vite, seulement trois jours après plusieurs semaines de débat et plus de 700 questions à résoudre. Il semblerait que les neuf jurés avaient hâte « de rentrer chez eux », en reprenant mot pour mot le site Groklaw.

Ce n’est pas tout, des experts se sont intéressés au dossier et ils ont noté un manque de rigueur. En effet, le jury a jugé qu’il n’était pas nécessaire de lire les 109 pages d’instructions (.pdf) communiquées par le tribunal.

De plus, il semble que le jury s’est en parti reposé sur le « président du jury » : Velvin Hogan. Cet homme est possesseur de plusieurs brevets et il aurait influencé les jurés à plusieurs reprises. CNET note également que le jury aurait décidé « pour aller plus vite » de ne pas s’intéresser à la question de l’antériorité de l’état de l’art, un sujet qui est pourtant essentiel à la condamnation d’un contrefacteur.

Notons également le manque de cohérence du jugement. Par exemple, Samsung doit payer plus de 2 millions de dollars de dommages et intérêts pour le Samsung Intercept. Pourtant ce téléphone ne viole aucune des propriétés intellectuelles d’Apple dont il était question dans ce procès.

Enfin, LE milliard de dollars serait motivé par le fait que le jury voulait « punir le contrefacteur » afin que cela doit « suffisamment douloureux », néanmoins l’objectif de ces dommages était de  »mettre le titulaire du brevet approximativement dans la même situation financière que celle dans laquelle il aurait été si la violation n’avait pas eu lieu« .

Bref, c’est loin d’être terminé !

Source : Numerama